Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES de VENTE en LIGNE

Offres et Prix : les prix sont indiqués en Euros et peuvent être modifiés à tout moment. Mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les articles mis en vente sont présentés afin que tout acheteur soit en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles (article L 111-1 du Code de la consommation). Les photos ne sont pas contractuelles. Les couleurs peuvent varier en fonction du réglage de votre écran d’ordinateur.
Zone Géographique : la vente en ligne est réservée aux acheteurs résidant uniquement en France métropolitaine et dans les Pays frontaliers (Espagne, Italie, Belgique, Angleterre, Allemagne, Luxembourg, Suisse, Monaco et Andorre).
T.V.A. : Il n’y a pas de T.V.A. sur les oeuvres d’art ( article 293B du C.G.I. )
Paiement : vous pouvez payer en ligne par carte bleue avec le système sécurisé PAYPAL : il n’est pas nécessaire d’avoir un compte PAYPAL pour utiliser ce service
Livraison : sur ce site (candy-mary.com / decodartiste.com) la livraison est gratuite en France Métropolitaine sans minimum d’achat.
Le colis vous sera envoyée par LA POSTE à réception du paiement complet de la facture à l’adresse indiquée sur le bon de commande. S’il y a lieu, le numéro de suivi vous sera communiqué par Mail.
Satisfait ou remboursé : si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, vous pouvez renvoyer l’objet dans un délai de 14 jours après réception et à vos frais. Vous serez en retour remboursé du prix d’achat de l’objet (article L.121-16 du code la consommation). Passé ce délai, l’objet vous est définitivement acquis et vous ne pourrez plus exercer votre droit de rétractation.
Copyright – Droits d’auteur : l’achat d’une oeuvre d’art ou d’une création originale ne donne aucun droit de reproduction ou de publication qui restent réservés à l’auteur, selon les dispositions L112-1 du code de la Propriété intellectuelle.
Défiscalisation : les entreprises (ou profession libérales) qui achètent des oeuvres originales d’artistes vivants peuvent déduire une somme égale au prix d’acquisition, à condition que l’oeuvre soit visible par le public…


Countries for shipping : France, Belgium, Germany, Switzerland, United Kingdom, Italy, Spain …
if you are outside please send a mail for a shipping price.
All rights reserved under copyright laws.

Contact me if you have any questions about my work.

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